• Sébastien Van Passel

Le Crowdfunding, c'est quoi?

Mis à jour : 1 sept. 2018

Tout ce que vous n'avez jamais oser demander ou presque à propos du Crowdfunding !

  • Les origines modernes du financement participatif

  • Le cadre légal

  • Comment fonctionne le financement participatif?

  • Les différentes plateformes transactionnelles

  • Quels sont les risques pour l'investisseur?

  • La déductibilité et l'abattement fiscal belge



Introduction:


Lors de certaines échanges avec mes clients et amis je me rends compte que bien souvent ils ont déjà entendu parler du  Crowdfunding mais n'osent pas poser la question de savoir de quoi il s'agit exactement et je les comprends car ce sujet est encore relativement récent. Dès lors, dans cet article, je tente de répondre aux questions les plus courantes sur le sujet à savoir : Quels sont leurs risques?  bénéficient-ils d'avantages fiscaux? est-ce que le financement participatif est-il contrôlé? Par quel biais puis-je effectuer un crowdfunding?


Avant de rentrer dans les détails penchons-nous sur les origines du financement participatif :


Le site le guideducrowdfunding.com nous éclaire à ce sujet et situe la naissance du Crowdfunding avec le financement du film "Shadows" de John Cassavetes à la fin des années '50 soit près d'un demi-siècle avant l'avènement du net.

Lors d'une émission radio "Night People", John Casavetes connu pour son rôle dans les "Douze salopards", ses nombreuses apparitions sous la direction Alfred Hitchkock ou encore pour son Oscar du meilleur réalisateur pour "Une femme sous influence" déclare cette nuit-là au micro de Gene Shepard qu'il est possible de financer un film indépendant si chaque auditeur lui envoie au moins un dollar. Le lendemain, 2.000 USD sont récoltés et l'acteur-réalisateur commence "Shadows" son film ayant pour sujet une famille noire New-Yorkaise. De nombreux projets cinématographiques ce sont ensuite succédés comme le film Nehru en inde (récolte de 220 K USD).



En 1996, le Crowdfunding artistique devint digital.  Cette année-là, le groupe Marillion fit appel au don de ses fans afin de pouvoir poursuivre sa tournée aux Etats-Unis. Quelques années plus tard, en 2001, la première plateforme de Crowdfunding fut crée via ArtistShare sous l'impulsion du producteur Brian Camelio, s'adjugeant depuis lors une dizaine de Grammy Awards.


Depuis lors, le Crowdfunding a évolué et s'est étendu à des projets entrepreneuriaux. Ce marché représente aujourd'hui, à travers le monde, près de 50 Milliards d'USD de financements selon les statistiques de 2017 (pour  une croissance annuelle estimée à 410%). Le financement participatif, c'est également 400.000 projets au travers de plus de 1.250 plateformes et la création de 270.000 jobs.


Le cadre légal belge :


Qui dit Crowdfunding, dit plateforme participative via le net. et qui dit argent, dit bien entendu risque de fraude. Raison pour laquelle, en Belgique, la FSMA (le gendarme des banque) est là pour protéger le consommateur et mettre des guidelines dont la mise en place d'agréments permettant de vérifier si les plateformes de transactions sont cleans.

De plus, le législateur s'est penché sur la question du crowdfunding en comprenant les nombreux avantages offerts par le financement participatif dont : la croissance économique, des initiatives favorables à la diminution du chômage, la circulation des capitaux ainsi que les financements  privés de projets culturels etc.

Ce n'est pas tout, le mécanisme du tax shelter, bien connu des entreprises, a été étendu aux particuliers leur permettant, via le Crowdfunding, d'investir jusqu'à 100.000 EUR par an dans des campagnes de Crowdfunding en bénéficiant, selon le type de financement, de déductions fiscales ou d'un abattement du précompte mobilier. Ceci, dans un environnement mieux contrôlé car soumis à des règlementions strictes.


Comment fonctionne le Crowdfunding?


En août dernier, j'invitais HelloCrowd pour un petit-déjeuner networking avec plusieurs entrepreneurs de la région bruxelloise. La porte-parole de la plateforme lancée par BNP Paribas nous donna quelques explications sur ce qu'est le financement participatif et dont vous pouvez retrouver la définition sur leur site  :

"C'est une manière alternative de (faire) financer un projet par le grand public. L’idée, c’est que les petits efforts accumulés d’un grand nombre de personnes («the crowd» = «la foule») peuvent faire aboutir de grands projets!"

De plus, au travers des différentes plateformes, vous trouverez le moyen de financer des projets en fonction de vos affinités et de vos objectifs ce que l'on peut résumer via le tableau ci-dessous:



Voici pour les détails :


1. 71% des opérations en Crowdfunding sont réalisés sous forme de Dons, soit caritatifs : sans rien attendre en retour - ex: la réfection d'une église. Souvent ce don est lié à une Contrepartie celui qui finance le projet reçoit une contrepartie qu'elle soit financière ou non ex: vous aidez au financement d'une nouvelle salle de cinéma et recevez des places pour assister au film de votre choix.

2. Un prêt (15% du marché) : Depuis 2014 il est possible pour un investisseur privé de prêter de l'argent à une entreprise. A titre d'exemple, Look&Fin a récolté plus de 32 Millions en Belgique dans le prêt de particuliers aux entreprises et permet aux créanciers de percevoir un intérêt substantiel (entre du 4 et du 10%)

3. Le financement en capital (14% du marché) via des actions ou en versement de royalties comme nous en informe Be Crowd. permettant ainsi aux investisseurs de devenir actionnaires de la société dans laquelle ils investissent.


Les plateformes participatives:


Les plateformes participatives sont le lieu de rencontre entre entrepreneurs et "crowdfunders". Pour les PME's ou TPE's, avoir accès aux plateformes c'est bien entendu un très bon moyen de financer leurs projets, mais aussi de bénéficier d'une certaine publicité.

Le "crowdfunder" (investisseur) aura, lui,  accès aux projets directement via ces plateformes en bénéficiant de toute l'information dont il aura besoin pour prendre sa décision d'investissement. Les plateformes de Crowdfunding jouent un rôle important dans le développement de cette activité en pleine croissance. Car, non seulement elles vont sélectionner les projets (travail souvent fastidieux), mutualiser la recherche de fonds, faire de la publicité pour les promoteurs de projets ou encore gérer tout l'aspect règlementaire dont le tax shelter fait partie.


Voici le paysage belge des plateformes de Crowdfunding résumé dans ce tableau (en fonction des parts de marché):



source : CCI Mag 22/02/2017 auteur Vincent Royer

Photo : Rising Track plateforme Crowdfunding du sport belge 

Une participation à des projets mais également certains avantages fiscaux:



Déductibilité fiscale pour un investissement participatif:

Ainsi, l'Etat Fédéral offre aux investisseurs la possibilité de déduire jusqu'à 45% de ce qu'il a investi dans de micro-entreprises dont le Chiffre d'Affaires ne dépasse pas 700.000 EUR/an.

Il est également possible de bénéficier d'une déductibilité de 30% en investissant dans  certaines PME's, si celles-ci respectent les critères suivants :

  • Une jeune PME ayant moins de 4 ans d'activité

  • Disposer de moins de 50 travailleurs

  • Le Chiffre d'Affaires ne pourra pas dépasser les 7,3 MM EUR

Abattement sur le précompte dans le cadre du prêt participatif :

Pour ce qui concerne les financements via un prêt, le législateur dans son infinie bonté (oui j'exagère sans doute un peu..) ne prélèvera pas de précompte sur la première tranche de 15.000 EUR/an. En sachant que celui-ci s'élève à présent à 30 % en Belgique, c'est un sérieux incitant au financement participatif. Toutefois, oui il y a un MAIS, le législateur a imposé des contraintes. L'investissement doit être réalisé pour au moins  4 ans.


Quels sont les risques?

  • Les montants engagés

Même si le législateur permet d'investir des sommes conséquentes, dans le monde c'est en moyenne 88 USD qui sont dépensés par personne/projet (selon le site Fundly) ce qui relativise la notion de risque.

  • En général le but n'est pas de récupérer son capital

Comme nous avons pu le voir plus haut, le principal objectif des "crowdfunders" n'est pas de placer de l'argent mais d'effectuer un don avec ou sans contrepartie. Le prix Nobel de la Paix, le banglandais Muhammad Yunus (voir video) l'a rendu célèbre en permettant de financer de très petits-projets permettant à des milliers de personnes de sortir de la misère. C'est également l'objectif poursuivi par le site belge Microstart ou Babyloan en France et dont j'ai eu l'occasion de rencontrer son fondateur Arnaud Poissonier qui dédie sa vie à l'aide aux micro-entrepreneurs.

Toutefois Le risque lors d'un prêt ou d'un financement en capital (+/- une opération sur 3) est tout simplement de tout perdre car il s'agit de projets de petites structures en manque de cash. Et même si l'entreprise réussit ses ambitions, il faudra parfois être patient avant de récupérer les sommes investies car elle ne disposera souvent pas des liquidités suffisantes pour vous rembourser. Vous devrez ,dès lors, compter sur la participation de nouveaux "crowdfunders" ou d'une augmentation de capital des co-investisseurs.

  • Le risque lié au Tax Shelter :

La journaliste du Trend, Ilse De Witte, nous rappelle dans le cadre du Tax Shelter, le prêteur à l'obligation de conserver sa participation pendant au moins 4 ans afin de bénéficier de l'abattement du précompte mobilier. Toutefois, il n'est pas du ressort de l'investisseur de fixer la date de remboursement effectuée par l'entreprise.  Il se pourrait donc que la plateforme décide de rembourser les sommes anticipativement en obligeant, dès lors, le "crowdfunder" à payer le précompte. Raison pour laquelle les plateformes mettent en place des mécanismes pour éviter que cela se produise.

Dans son article datant du mois de décembre dernier Ilse De Witte nous rappelle également certains éléments relatifs au risque :

"En tant que crowdfunder, vous ne bénéficiez pas des mêmes droits que les actionnaires de sociétés cotées en bourse. Il existe même la possibilité de collecter jusqu'à 300.000 euros par société et 5.000 euros par investisseur sans la publication d'un prospectus, soit la notice financière dans laquelle tous les risques sont renseignés".

J'ajouterais, qu'au delà de ces sommes,  l'investisseur fera plutôt appel au private equity et/ou à l'investissement direct dans les entreprises en devenant ce qu'on appelle un Business Angel, ce qui fera l'objet d'un prochain article.


Pour plus de détails concernant ce sujet n'hésitez pas à me contacter, ou de prendre contact avec un professionnel du métier.


Sébastien Van Passel


Sources :

#Crowdfunding #BusinessAngel #TaxShelter #fiscalité #Blog

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Sébastien Van Passel |sebastien@4investors.eu  |+32.470.369.636 | Belgium

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